CONSEIL MUNICIPAL

lundi 19 novembre 2018 à 20h en remplacement du 26 novembre 2018 initialement prévu.
salle du conseil municipal de la mairie
Publié le vendredi 09 novembre 2018

I - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

11.18.171    Adoption de l'ordre du jour
11.18.172    Approbation du précédent procès-verbal du conseil municipal
11.18.173    Décisions prises par Mme Le Maire

II - FINANCES

11.18.174    Décision modificative n° 2 - Budget principal
11.18.175    Suppression de la régie de recettes pour la perception des paiements en ligne à partir du portail familles
11.18.176    MAPA Attribution du marché pour la réalisation d'un bassin de retention des eaux pluviales, rue Jean de Saint-Amadour
11.18.177    Fonds de concours de lissage 2018 - Acceptation versement d'un acompte
11.18.178    Actualisation des tarifs municipaux au 1er janvier 2019
11.18.179    Adoption du règlement d'attribution des subventions

III - URBANISME

11.18.180    Déclaration d'intention d'aliéner n° 33/2018 - Parcelles ZO 183-184
11.18.181    Déclaration d'intention d'aliéner n° 49/2018 - Parcelle  ZB 58
11.18.182    Déclaration d'intention d'aliéner n° 51/2018 - Parcelle AB 166
11.18.183    Déclaration d'intention d'aliéner n° 52/2018 - Parcelles ZO 327-330
11.18.184    Déclaration d'intention d'aliéner n° 53/2018 - Parcelle ZP 160
11.18.185    Déclaration d'intention d'aliéner n° 54/2018 - Parcelle ZP 268
11.18.186    Déclaration d'intention d'aliéner n° 55/2018 - Parcelle ZP94-268p


IV - DOMAINE ET PATRIMOINE

11.18.187    Lancement de la procédure de cession pour l'acquisition d'immeubles communaux au lieudit Le Goulet
11.18.188    Acquisition de la parcelle YS95 - La Chainte auprès des Consorts HEUZE

V - RESSOURCES HUMAINES

11.18.189    Tableau des effectifs

VI - CULTURE

11.18.190    Médiathèque - Tarifs pour la participation à des ateliers de couture
11.18.191    Médiathèque - Modification régie recettes communales

VII - AUTRES COMPETENCES

11.18.192    Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
11.18.193    Approbation du Programme Local de l'Habitat
11.18.194    Cession foncière 7, rue de la Monnaie / 4, rue de la Mairie à LIVEOPTIM

VIII - INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

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